Problématique du sable au Maroc

Problématique du sable au Maroc

Problématique du sable au Maroc

1 - Demande en sable et évolution de la consommation au Maroc.

La croissance économique qu’a connu le Maroc lors de ces dernières décennies a entraîné un essor fulgurant du secteur du Bâtiment et des Travaux Publics (Construction de barrages, d’autoroutes, de ports, etc.), d’où une forte demande en béton, et notamment dans les villes côtières où le besoin en sable, matériau indispensable à ce secteur, a ainsi connu une  augmentation soutenue.

La consommation de ce matériau a été de l’ordre de 15 millions de m3 en 2006. Un chiffre qui, selon les estimations, sera doublé en 2015 pour atteindre 25 millions.

Cependant, le marché national du sable reste difficile à approcher de part, entre autres, la diversité des entreprises produisant le sable, le caractère informel de ce marché et l‘absence d’un organisme unique administrant ce secteur.

Toutefois, une estimation reste possible à travers un rapprochement avec la consommation du ciment par un facteur d’environ 120% pour les bétons conventionnels.

Cette approximation permet d’évaluer le taux de la croissance décennale de la demande en sable à plus de 7% de l’année 2000 à 2010.

Cependant 60% de la consommation nationale de sable est concentrée dans cinq régions administratives du Maroc à savoir la région du Grand Casablanca, Tanger- Tétouan,

Marrakech - Tensift, Souss – Massa Draa et l’oriental.

Consommation du sable au Maroc par région administrative en 2006

Il est à noter que 40% de la consommation du sable est répartie sur 11 régions qui restent.

2 - Cadre d’exploitation des sables au Maroc.

2-1 Cadre réglementaire actuel:

C’est le Dahir du 5 Mai 1914 qui constitue la référence à la réglementation de l’exploitation des carrières de sable. L’exploitant n’a alors dans ce contexte que l’obligation de déclaration préalable au ministères des Travaux publics uniquement, sauf si la carrière se situe dans le périmètre municipal, auquel cas une autorisation des services municipaux est nécessaire.

Ce texte ne fixe aucune disposition relative aux conditions d’extraction, ni à la durée des exploitations.

En 2002 un nouveau texte de loi (loi n°08-01) est promulgué, mais son approche irréaliste est inapplicable et les décrets d’application le concernant en attente depuis 4 ans, ne sont pas établis.

2-2 Cadre général de la loi 08-01:

La valorisation de sable dans un but commercial est soumise aux dispositions du Dahir n°1-02-130 du 1 rabii II 1423 portant promulgation de la loi n°08-01 relative à l’exploitation des carrières. (BO du 5 Septembre 2002).

Cette loi relative à l’exploitation des carrières introduit de nouvelles exigences, en particulier la réalisation par les pouvoirs publics de schémas de gestion des carrières, l’obtention préalable de l’autorisation d’exploitation et les garanties financières.

2-3 Schéma de gestion des carrières:

L’exploitation de carrières est assujettie à l’existence des schémas de gestion des carrières.

En effet, l’administration établit, à sa propre initiative ou à la demande des collectivités locales, des schémas de gestion des carrières pour une zone déterminée en vue de satisfaire les besoins des consommateurs au niveau régional ou national, en prenant compte des impératifs de la protection de l’environnement et des ressources naturelles.

Cette disposition complexe et fastidieuse est très difficilement applicable sur l’ensemble du territoire national et sur le plateau continental. C’est un frein à toutes les initiatives, et favorise la prospérité de “l’informel”.

2-4 Autorisation d’exploitation:

L’exploitation des carrières est subordonnée à l’obtention d’une autorisation d’exploitation pour une durée de 20 à 30 ans renouvelable délivrée par l’administration. Toutefois, la durée de l’autorisation ne peut dépasser 3 ans lorsqu’il s’agit de carrières situées sur le domaines public maritime (les carrières sous le lit d’un cours d’eau d’un lac ou dans le lit de la mer ne sont pas clairement exclues de cette restriction).

La durée d’exploitation ne pourra en aucun cas dépasser la durée de l’acte signé par le propriétaire, en l’occurrence l’Etat, pour les carrières situées sur un domaine public ou sous le lit des cours d’eau, des lacs et de la mer, lorsque le demandeur n’est pas le propriétaire de la carrière concernée. Ces dispositions sont mitigées et devront être précisées.

2-5 Garanties financières:

L’exploitation de toute carrière est subordonnée à la production d’une caution bancaire dont le montant est fixé par voie réglementaire compte tenu de la nature de la carrière et des matériaux extraits.

Cette caution bancaire est destinée à assurer le réaménagement du site après fermeture de la carrière, pour quelque cause que ce soit, en cas de défaillance de l’exploitant après mise en demeure conformément aux dispositions de l’article 49 de la loi 08-01. Cette clause ne pose pas de problème particulier.

2-6 Cadre fiscal de l’activité:

De multiples taxes et redevances pénalisent les coûts de revient du sable en plus de l’impôt sur les sociétés et de la TVA (20%) :

1- Une Redevances domaniale de 10 DH/m3.

2- Des droits d’accès supplémentaires sont exigés lors des appels d’offres pour le sable de dragage (1DH/m3 à Mehdia 1DH/m3 à Azemmour).

3- Une taxe communale de 3DH/m3 est applicable sur l’extraction des produits des carrières

situées sur le territoire de chaque commune. Une Taxe régionale de 3% du montant global de la taxe communale.

4- Enfin une redevance d’occupation temporaire du Domaine Public de l’ordre de 21/m²

annuel est requise sur des surfaces d’exploitation et de stockage.

Ainsi, la multitude de taxes et redevances rend ce cadre fiscal très contraignant. Il défavorise

considérablement les entreprises à la gestion transparente et profite au secteur informel.

Problématique du sable au Maroc

3- PROBLÉMATIQUE D'APPROVISIONNEMENT EN SABLE AU MAROC:

Les principales sources du sable au Maroc sont :

· Le sable de dunes.

· Le sable de concassage.

· Le sable d’oued lavé.

· Le sable de dragage.

Hormis les faibles quantités de sable provenant du dragage, des oueds ou par le concassage des roches massives, le marché du sable au Maroc est alimenté principalement par les plages et les dunes du littoral. Les données recueillies sur le terrain estiment les parts relatives de la consommation du sable des dunes à plus de 80%.

L’exploitation du sable des plages et des dunes bordières a contribué d’une façon évidente à la modification de la morphologie du rivage. L'approvisionnement en sable pour le marché du BTP a pour conséquence le développement d'une extraction anarchique et incontrôlée.

D’ailleurs, le constat est catastrophique tant les conséquences environnementales de cette surexploitation du littoral sont graves. Une enquête menée par le ministère de l’équipement en 2003 a montré que des plages entières ont disparu. C’est le cas de Tamaris, dans la région de Casablanca, de Houara et Ghandouri à Tanger, Chlihet et Lemnassra à Kénitra, ou encore de Sidi Bou Kssibat à Larache.

Il faut signaler également le changement des habitudes de la vie des riverains, la salinisation

de nappes phréatiques et la perte des terres par invasions marines.

L’activité informelle concerne essentiellement les sites d’exploitation qui se trouvent sur les plages. Elle se concentre plus précisément dans cinq régions du pays, qui sont les plus productrices de sable. Selon le dernier recensement mené par le Ministère de l’Equipement, les régions de Kenitra, Tanger, El Jadida, Agadir et Safi sont les plus dévastées et où plusieurs mesures de lutte contre le pillage du sable ont été adoptées. A elles seules, ces cinq régions satisfont plus des deux tiers de la consommation nationale en sable.

Télécharger gratuitement le rapport:

Problématique du sable au Maroc. 

Voir aussi:

PFE SOUS THÈME: CALCUL DES DÉBITS DES EAUX PLUVIALES EN ZONE URBAINEQUELS SONT LES DIFFÉRENTS TYPES DU BÉTON ?COMMENT RÉPARER LES FISSURES DU BÉTON ?

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